|
Mentions légales
site est édité par :
L'Escargot des Grands Crus (SARL)
Lieu-Dit "Le Champ Rouen"
51150 TOURS SUR MARNE
SIRET : 47981485700013
APE : 152Z
Administration du site :
CIDEO COMMUNICATION SARL -
40 Bvd Charles de Gaulle - 51160 AY
TEL 03 26 54 66 39
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 –
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
RESPECT LÉGAL - FINALITÉ DES DONNÉES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies ci après, de prendre contact avec le représentant de la sarl l'escargot des grands crus.
Dans un souci de parfaite confidentialité, la sarl l'escargot des grands crus s'engage à ne divulguer aucune information qu'elle est amenée à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.
DROITS ET PROPRIÉTÉS
Les photographies sont la propriété de l'éditeur, les slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la sarl l'escargot des grands crus, ou de tiers l'ayant autorisée à les utiliser. Les textes résultent de documents édités par la sarl l'escargot des grands crus.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des documents qui y sont reproduits sont autorisées dans le seul but de s'informer, excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d'informations, qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sans autorisation préalable.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site escargotdesgrandscrus.com nécessite une autorisation préalable écrite de la sarl l'escargot des grands crus.
Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le directeur de la publication du site mentionné plus haut.
La sarl l'escargot des grands crus ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site escargotdesgrandscrus.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni la sarl l'escargot des grands crus, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
L'accès services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions et modifications.
|
